Category Archives: BTS CEJM 1
Chapitre 13 Styles de management et contre-pouvoirs
Répondez aux questions des exercices pages 184 à 187 sans oublier les applications au cas
DM :
Activités 1 et 2 pages 188 et 189
Activité 3 page 189 regardez les vidéos suivantes pour répondre aux questions
Chapitre 12 La responsabilité
COURS EN VISIO DU 23/03/2020 la responsabilité vidéo
12 plan word
Diaporama général sur la responsabilité : la responsabilité
- LES RISQUES DE L’ENTREPRISE
- Citez différents risques liés à l’entreprise
- Présentez les risques subis par les salariés
- LES DEUX RESPONSABILITÉS INTÉRESSANT L’ENTREPRISE
- Distinguez la responsabilité civile et la responsabilité pénale
III. LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
A. Les trois éléments de la responsabilité civile
- Expliquez ce qu’est le lien de causalité en vous aidant de cet article :
https://cours-de-droit.net/les-causes-d-exoneration-de-responsabilite-civile-a127130368/
- Comment peut-on s’exonérer de sa responsabilité ?
B. Les différents dommages et leur réparation
Manuel page 174 docs 14, 15, 16, 17 :
- Présentez les 4 types de dommage
- Comment peut-on réparer un dommage ?
Application au cas page 175
.IV. LA RESPONSABILITÉ CIVILE CONTRACTUELLE
En vous aidant des documents pages 176 et 177, répondez aux questions suivantes
- Définissez la responsabilité contractuelle
- Donnez des exemples d’inexécution du contrat
- Quels sont les moyens de pression si une partie au contrat n’exécute pas une obligation ?
- Distinguez obligation de résultat et obligation de moyen en donnant des exemples
V. LA RESPONSABILITE CIVILE EXTRA CONTRACTUELLE
A. Les différents faits générateurs de la responsabilité extra-contractuelle
- Présentez la responsabilité pour faute
- La responsabilité du fait d’autrui : quelle est la responsabilité de l’employeur par rapport à ses salariés ?
- Lorsque un dommage est causé par l’intermédiaire d’une chose, son gardien en est automatiquement responsable. Le gardien est la personne qui a l’usage, la direction, le contrôle de la chose. En général, il s’agit du propriétaire.
- Donnez des exemples de choses qui peuvent causer des dommages à autrui
- Deux cas particuliers à étudier : polycop2 droit tale
En visionnant la vidéo, répondez aux questions suivantes :
- Qu’est-ce qu’un régime sans faute?
- Comment sont protégées les victimes non conducteurs? Donnez un exemple
- Quelles sont les exceptions à cette protection des piétons
B. Un exemple de responsabilité sans faute : la responsabilité des produits défectueux
En faisant une recherche documentaire (cirez vos sources), répondez aux questions suivantes
- Qui est responsable ?
- Qu’est-ce qu’un produit défectueux ?
- Qui sont les victimes ?
- Quels sont les dommages ?
Pour aller plu/s loin : l’assurance civile
Chapitre 11 le choix de la structure juridique
Introduction aux structures juridiques
Regardez la vidéo et répondez aux questions
- Définissez le statut juridique
- Quel est l’avantage du statut d’autoentrepreneur ? Son inconvénient ?
- Que se passe-t-il en cas de faillite si l’on crée une société ?
- Quelles sociétés peut-on créer seul ?
- Quelles sont les différentes structures si l’on veut être plusieurs ?
- Présentez la SARL
- Quel est l’avantage de la SAS ?
- Présentez la SA
Répondez aux questions concernant la vidéo
- Si l’on a un projet de petite envergure, que peut on choisir comme structure ?
- Présentez l’entreprise individuelle (avantages/inconvénients)
- Quand doit on créer une société ? Quels sont ses avantages ?
- Définissez la personne morale
- Si l’on veut être seul quels statuts sont possibles ?
- Si l’on veut être plusieurs ?
- Quelles sont les questions à se poser lorsque l’on veut entreprendre ?
I. Le choix d’une structure juridique pour protéger le patrimoine du créateur
A.La prise en compte des risques
- Le principe de la responsabilité illimitée en entreprise individuelle
Lisez attentivement le texte et le schéma pour comprendre ce qu’est une entreprise individuelle.
L’entreprise individuelle (commerçant, artisan, agriculteur, profession libérale, indépendant) fait prendre à l’entrepreneur les plus grands risques patrimoniaux. En effet, ses biens personnels peuvent être saisis par ses créanciers (banque, fournisseurs…) en cas de mauvaises affaires ou faillite.
Explication : l’entreprise individuelle n’existe pas juridiquement, elle n’a pas de personnalité juridique contrairement à un individu (personne physique) ou a une société (personne morale) C’est l’entrepreneur qui est reconnu par le droit et qui agit en son nom (il utilise son propre compte en banque par exemple) Son patrimoine comprend donc tous ses biens personnels (maison, voiture, bijoux, moto…) et ses biens professionnels (marchandises, local, camionnette….) L’échec éventuel de l’activité professionnelle peut se traduire par la ruine de l’entrepreneur qui pourra voir ses biens personnels saisis pour payer ses dettes.
On dit que la responsabilité de l’entrepreneur individuelle est illimitée (tout peut être saisi)
- La protection du patrimoine de l’entrepreneur individuel
Lisez le document 1 page 154 : Qu’est-il arrivé à ce commerçant ?
Face à ces risques qui pèsent sur l’entrepreneur individuel des lois ont protégé le patrimoine personnel de celui qui veut créer une entreprise individuelle.
La loi du 4 août 2008 permet à l’entrepreneur individuel de mettre à l’abri sa résidence principale qui ne pourra pas être saisie. Mais les autres biens personnels pourront encore l’être.
La loi du 15 juin 2010, qui a créé le statut de l’entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL), permet à l’entrepreneur d’affecter (de placer) ses biens professionnels dans un patrimoine d’affectation (il faut faire une déclaration) Les créanciers ne pourront se servie que dans ce patrimoine affecté. Les autres biens sont donc protégés des poursuites des créanciers professionnels.
Pour mieux comprendre ce qu’est l’EIRL : Regardez cette vidéo et dégagez ses avantages et inconvénients
II. Le choix d’une structure juridique pour le statut social et fiscal de l’entrepreneur
Exercices pages 158 et 159 dont l’application au cas
III. Le choix d’une structure juridique pour l’exercice du pouvoir et l’évolution
Exercices pages 160 à 163 dont l’application au cas
IV. LA STRUCTURE JURIDIQUE POUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : La SCOP
Lisez les documents 27 à 31 et regardez les vidéos suivantes pour présenter la SCOP
Qu’est-ce qu’une SCOP?
- Un lien pour récupérer toutes les informations sur les SCOP : http://www.les-scop.coop/sites/fr/les-scop/qu-est-ce-qu-une-scop.html
- UN EXEMPLE DE SCOP TOUT PRES DE CHEZ NOUS :
l’HISTOIRE DES EX FRALIB SUR LE SITE DU GOUVERNEMENT
Tableau récapitulatif
Chapitre 10 Les choix de production
Qu’est-ce que la chaîne de valeur ?
- Faites les exercices de la pages 146 du manuel
- Regardez la vidéo suivante et répondez aux questions :
1. Donnez des exemples d’activités principales et secondaires
2. Qu’ont fait Zara et Toyota ?
Déposez vos travaux ici ou par mail : https://padlet.com/geraldineparet1/dz684a4v0sf7
Chapitre 9 l’environnement de l’entreprise
Le modèle PESTEL
Lisez les Docs 1 à 4 pages 120 et 121 et regardez la vidéo puis faîtes l’application au cas page 121
L’innovation
Notez sur la synthèse des exemples d’innovation deproduits, de procédés, de commercialisation, d’organisation
Chapitre 8 : La régulation des activités économiques par le droit
I. LES ENJEUX DE LA RÉGULATION DU MARCHE
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II.LES NIVEAUX DE RÉGULATION DU MARCHE
Docs 5;6;7 pages 108 et 109
- Citez le principe de la liberté du commerce et de l’industrie.
- Quels sont les trois aspects de la liberté du commerce et de l’industrie ?
- Qu’est-ce qu’une règle d’ordre public ?
- Distinguez ordre public de direction et ordre public de protection
- Expliquez ce qu’est une autorité administrative indépendante (AAI).
- Quels sont les deux types d’AAI en matière de concurrence ?
- Pourquoi le droit de la concurrence est-il un outil pour la construction européenne ?
- Qui met en œuvre le droit européen de la concurrence ?
III. LA PROTECTION DE LA CONCURRENCE PAR LE DROIT
A. LE CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS
Groupe 1
A partir du document 8 page 110 et de la vidéo suivante répondez aux questions :
- Définissez la concentration d’entreprises
- Pourquoi les entreprises ont intérêt à se rapprocher entre elles par des opérations de concentration ?
- Quel est le risque de la concentration ?
- Qui peut autoriser une opération de concentration ?
- Pourquoi Peugeot peut-elle acquérir Opel ? (doc 8 p 110)
B. LA SANCTION DES PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES
- Les ententes illicites
Groupe 2
Vidéo1 :
Vidéo 2 : Fortes amendes produits laitiers frais http://dai.ly/x2jcih2
Après avoir visionné les deux vidéos, répondez aux questions suivantes :
- Définissez le terme d’entente et donnez des exemples
- Précisez les sanctions possibles
2. L’abus de position dominante
Groupe 3
Regardez les vidéos et lisez l’article de ce site pour répondre aux questions suivantes :
- Définissez le terme d’abus de position dominante
- Donnez des exemples d’abus
- Précisez les sanctions possibles
https://www.rtbf.be/google abus de position dominantecl
https://www.francetvinfo.fr/orange
- LA PROTECTION DES ACTEURS SUR LE MARCHE
A. LA SANCTION DE LA CONCURRENCE DELOYALE
Groupe 4
Docs 11 et 12 page 112 + ces vidéos :
https://actu.orange.fr/f/les-taxis-crient-a-la-concurrence-deloyale-
- Définissez les 4 comportements déloyaux et donnez un exemple pour chaque cas
- Quelles sont les sanctions possibles ?
- Résumez le différents opposant les taxis et les particuliers
- Dégagez les avantages et inconvénients de l’ubérisation
B. LA SANCTION DES PRATIQUES RESTRICTIVES DE CONCURRENCE
La rupture des relations commerciales établies:
Groupe 5
En vous aidant de la vidéo, répondez aux questions :
- Qu’est-ce qu’une relation commerciale établie ?
- Que doit-on respecter si l’on souhaite rompre une relation commerciale
- comment se calcule le préavis ?
- quelles sont les sanctions
V. LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
A l’aide des documents suivants (vidéos, schémas, docs 15 à 19 pages 114 et 115), réalisez une présentation de la propriété industrielle avec le logiciel CANVA (https://www.canva.com/)
La marque
BREVET
LA CONTREFAÇON
- Quels sont les avantages de LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
- Présentez les différents organismes au niveau national et international
- Expliquez l’action en contrefaçon
Chapitre 7 Les politiques économiques
document-de-travail-chap-7word document-de-travail-chap-7 pdf
I. LES PRINCIPAUX OUTILS DES POLITIQUES ECONOMIQUES
Définissez politiques conjoncturelles et politiques structurelles en donnant des exemples.
A. LES OUTILS DE LA POLITIQUE CONJONCTURELLE : LES POLITIQUES BUDGÉTAIRES ET MONÉTAIRES
- La politique budgétaire
Regardez la vidéo et répondez aux questions suivantes :
- Définissez la politique budgétaire
- D’où proviennent les recettes de l’Etat ?
- Citez les différentes dépenses de l’Etat.
- Qu’est-ce que le solde du budget de l’État ?
- Que signifie déficit ?
- Comment peut-on le réduire?
- Qu’est-ce que le budget de l’Etat ?
Regardez la vidéo « relance ou austérité » et répondez aux 4 questions suivantes :
- Qu’est-ce qu’une politique de relance ? Donnez un exemple.
- Quelle est la conséquence d’une augmentation des dépenses publiques sur le PIB ?
- Quelle critique peut-on formuler contre cette politique de relance ?
- Qu’est-ce qu’une politique d’austérité ?
- La politique monétaire
Regardez les vidéos et diaporama et répondez aux 4 questions suivantes :
Comment réguler la masse monétaire? Le mécanisme du taux directeur: diaporama TAUX DIRECTEUR
- Qu’est-ce que la masse monétaire ?
- Quels sont les dangers d’une trop grande quantité de monnaie ? D’une trop faible ?
- Comment se crée la monnaie ?
- Définissez la politique monétaire
- Quel est son objectif principal ?
- Quel est l’outil de la politique monétaire (comment réguler la masse monétaire) ?
- Quelles sont les conséquences d’un taux directeur à la hausse ? A la baisse ?
B. LES OUTILS DE LA POLITIQUE STRUCTURELLE
Manuel docs 5 6 7 8 page 92…
- Montrez comment l’Etat et l’Europe agissent pour restaurer la compétitivité.
- Montrez comment l’Etat agit sur la politique de l’emploi
II. L’IMPACT DES POLITIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT DES ENTREPRISES
A. L’IMPACT DES POLITIQUES DE L’OFFRE
- Définissez les politiques de l’offre
- Donnez des exemples de politique de l’offre
B. L’IMPACT DES POLITIQUES DE LA DEMANDE
- Définissez les politiques de la demande
- Quels sont les outils disponibles pour mener une politique de la demande
III. LES LIMITES DE L’INTERVENTION DE L’ÉTAT
A. LES CONTRAINTES BUDGÉTAIRES
- Qu’est-ce que l’effet boule de neige ?
- Que signifie le terme « la soutenabilité de la dette »
- Expliquez les limites imposées par l’Union économique et monétaire (UEM)
B. LES CONTRAINTES DE LA MONDIALISATION
Docs 26 et 27 pages 101
- Expliquez en quoi la mondialisation limite la portée de l’intervention de l’État.
Faire l’application au cas page 101
Chapitre 6 Le rôle de l’Etat
plan chap6 word plan chap 6pdf
document de travail chap 6word document de travailchap 6pdf
I. LES FONCTIONS DE L’ÉTAT
A. LA FONCTION D’ALLOCATION
Définissez le terme »allocation » et trouver synonymes et antonymes : aidez vous de ces deux sites : ses.webclass cnrtl.fr
Regardez la vidéo suivante https://www.lumni.fr/video/a-quoi-sert-l-etat-dans-une-economie-de-marche et prenez connaissance des documents 1, 2, 3, 4, 5 page 76 pour répondre aux questions suivantes :
- Repérez les rôles de l’Etat évoqués en début de vidéo
- Quelles sont les défaillances ou dysfonctionnements du marché ?
- Qu’est-ce qu’une typologie ? Trouvez un synonyme. (cnrtl.fr)
- Quel est l’économiste cité ? Combien de fonctions attribue-t-il à l’Etat ?
- En quoi consiste la fonction d’allocation ?
- Citez les 4 défaillances du marché.
- Expliquez la défaillance relative à la concurrence et donnez des exemples d’intervention de l’Etat.
- Qu’est-ce qu’un bien public non rival ? Non exclusif ? Donnez des exemples.
- Pourquoi l’Etat intervient-il en matière de bien public ?
- Rappelez la définition d’une externalité.
- Que peux faire l’Etat en cas d’externalité ? Donnez un exemple (doc 2)
- Donnez des exemples d’intervention de l’Etat pour améliorer l’information.
B. LA FONCTION DE REDISTRIBUTION
Relevez les chiffres importants de la vidéo présentée ci-dessous :
- Rappelez la définition du revenu primaire
- Montrez que la répartition des revenus est inégalitaire
- Quel rôle joue l’Etat ?
Cette vidéo vous permettra de faire un point sur vos connaissances, visionnez la en complétant votre cours :
C. LA FONCTION DE RÉGULATION OU STABILISATION
Lisez les docs 11à 15 de votre manuel et répondez aux questions suivantes :
- Définissez les déséquilibres économiques.
- Donnez deux exemples de déséquilibres.
- Pourquoi l’Etat doit-il réguler l’inflation ?
- Quel rôle joue l’Etat face à ces déséquilibres ?
Faîtes l’application au cas page 79
II. LES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE ECONOMIQUE
Répondez aux questions suivantes après avoir lu (et surligné) les documents 16 à 18 page 80
- Définissez la politique économique
- Par quels indicateurs peut-on mesurer les objectifs de la politique économique ?
Diaporama Chapitre 6 : le carré magique de Kaldor
Répondez aux questions des documents 19 à 27 pages 81 à 83 en vous aidant de la vidéo
Application au cas page 83
Pour aller plus loin : Synthétisez les idées présentées dans ces deux vidéos
https://www.lumni.fr/video/la-croissance-fait-elle-le-bonheur
synthèse chap 6 word
Chapitres 4 et 5 : Création, finalité, performance de l’entreprise
plan 4 5 cejm word plan 4 5 cejm pdf
CHAPITRE 4 ET 5 DOCUMENT DE TRAVAIL word
CHAPITRE 4 ET 5 DOCUMENT DE TRAVAIL pdf
CHAPITRE 4 DE LA CRÉATION A LA PÉRENNITÉ DE L’ENTREPRISE
I. LES ÉTAPES DE LA CRÉATION D’UNE ENTREPRISE
A partir des Docs 3,4,5 page 49 répondez aux questions suivantes :
- Qu’est-ce qu’un business plan ? Recensez ses différentes rubriques.
- Présentez les différentes sources de financement
- Quels sont les avantages et inconvénients du crowdfunding ?
II. DISTINGUER DÉMARCHE ENTREPRENEURIALE ET DÉMARCHE MANAGÉRIALE
En vous aidant des documents 7 à 13 dans votre manuel répondez aux questions suivantes :
- Définissez la démarche entrepreneuriale.
- Quelle est la vision de Schumpeter ?
- Présentez démarche managériale et le rôle du manager.
Regardez les deux vidéos présentant l’entreprise Parrot et expliquez en quoi Henri Seydoux adopte une démarche entrepreneuriale
CHAPITRE 5 – FINALITÉS ET PERFORMANCE DE L’ENTREPRISE Continue reading
Chapitre 3 : des pourparlers au contrat
cejm 3 document de travail pdf
cejm 3 document de travail word
I. ANALYSER LE PROCESSUS DE FORMATION D’UN CONTRAT
A. LA SITUATION PRE-CONTRACTUELLE
1. Les pourparlers et leur rupture
2. Le pacte de préférence
3. La promesse unilatérale de contrat
4. La promesse bilatérale (synallagmatique) de contrat
Manuel page 36 : faire l’application au cas Continue reading
Chapitre 2 Le fonctionnement des marchés
cejm plan 2 word
cejm chap 2 docs de travailpdf
cejm chap 2 docs de travailword
I. LE FONCTIONNEMENT DES MARCHES SUR LESQUELS INTERVIENT L’ENTREPRISE
A. La détermination et le rôle du prix sur les différents marchés
- Le marché des biens et services :
Pour chacun des marchés présentez les acteurs, son fonctionnement et ses caractéristiques, les facteurs qui peuvent influencer la variation des prix
Le marché des services : Manuel page 19
Le marché de l’immobilier :
- Doc 3 page 21 +
- Vidéo
Chapitre 1 Les agents économiques
I LES AGENTS ECONOMIQUES ET LEURS RÔLES
1.La notion d’agent économique
A partir de la Vidéo, vous répondrez aux questions du document de travail
MANUEL NATHAN REFLEXE Doc 2 p 8 + expliquez où se situeraient Mme Rose, Monsieur Cyan, Miam-Miam, Orditop, la banque et l’Etat, Rocktif.